BOURGOGNE LA PAULEE
Présentation de la marque BOURGOGNE LA PAULEE
Déposée le 16 novembre 1978 par CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUIT-st-GEORGES), la marque française « BOURGOGNE LA PAULEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BOURGOGNE LA PAULEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BOURGOGNE LA PAULEE est expirée depuis le 16 novembre 1988.
CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043